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Annuités
Subventions
Annuités A-K
Annuités L-Z
Annuités A-C
Annuités D-G
Annuités H-Q
Annuités R-Z
Annuités A-D
Annuités E-K
Annuités L-R
Annuités S-Z
Annuités A-K (non coté)
Annuités L-Z (non coté)
Observation faites lors de la mise en fourre: Les n° ne respectent pas forcément l'ordre des séances, il en est déjà ainsi dans les registres ci-dessus. Les pages sont dans des fourres non reliées/ La 1ère fourre blanche n'est parfois pas décrite car les feuilles contenues à l'intérieur ne l'étaient anciennement pas dans le classeur, il s'agit d'un index elles étaient juste séparées.Contient un classement sur le nom de la société, association et/ ou sur le nom du destinataire
Classement sur le nom de la société, association
Classement sur le nom du destinataire/ Classement sur le nom de la société, association
Annuités H-M
Annuités N-R
Rappel: l'ordre des séance n'est pas forcément respecté par la numérotation
A partir d'ici, il n'y a plus de classement sur le nom du destinataitre ou de la société
Pages 1-150
Cote Candide 015.02-1
Candide est le système d'information de l'Administration centrale, et la cote ci-dessus celle utilisée par l'unité Dossiers et Documentation du Secrétariat du Conseil administratif.
Pages 151-300
Pages 301-437
Pages 301-396
Pages 1-149
Pages 150-272
Pages 273-404
Pages 1-107
Pages 108-226
Lettre A
A partir de 1998, un classement alphabétique a été introduit.
Lettre B
Lettre C
Lettre D
Lettres E-G
Lettres H-M
Lettres N-O
Lettres P-Q
Lettres R-Z
Lettres A-B
Lettres E-H
Lettres I-N
Lettres O-Q
Lettres R-S
Lettres T-Z
Lettres B-C
Lettres D-E
Lettres F-J
Lettres K-O
Lettres P-R
Lettre S
A partir de l'année 2001, une distinction est introduite entre les copies-lettres SEG (Secrétariat général) et CA (Conseil administratif). Le classement redevient chronologique.
Coe Candide 015.02-1
Cote Candide 015.02-2
Cette série a été créée en octobre 2004. Elle consiste en plusieurs registres et boîtes qui étaient rangés dans le compactus, mais n'étaient pas cotés. Les copies de lettres "personnel", hormis celles relatives au reclassement et au déclassement du personnel, étaient jointes jusqu'en juillet 1983 aux autres copies de lettres.
Lettres A-Z
Lettres A-K
Lettres L-Z
Lettres A-H
Lettres I-Q
Lettres A-D
Lettres E-M
Lettres N-Z
Lettres A-F
Lettres G-N
Lettres O-Z
Lettres G-M
Lettres A-E
Lettres F-L
Lettres M -S
Lettres A-G
Lettres H-N
Lettres F-N
Lettres A-L
Lettres C-F
Lettres G-L
Lettres M-R
Lettres S-Z
Lettres A-C
Lettres D-G
Lettres H-L
Lettres M-Q
Lettres R-T
Lettres U-Z
Lettres F-K
Lettres L-R
Lettres D-J
Lettres K-N
Lettres O-R
Il s'agit des seules lettres qui ont été conservées pour les années 1995 à 1999
Lettres C-D
Lettres E-F
Lettres G-H
Lettres I-L
Lettres M-O
Lettres P-S
Lettres F-G
Lettre M
Lettres N-Q
Lettres D-F
Lettres M-N
Lettre F
Lettre R
Lettres S-T
Lettres V-Z
Lettre G
Lettres H-K
Lettre L
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